MENTIONS LÉGALES

Préambule

L’accès et l’utilisation du site internet fabienne-bresson.fr sont soumis aux mentions légales décrites ci-dessous ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’utilisateur de toutes les dispositions ci-dessous. L’Éditeur du Site se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le Site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux utilisateurs qui doivent consulter les présentes mentions légales lors de chaque connexion.

Éditeur du site :

Fabienne BRESSON

Siret : 50942656500032

Code APE : 9604Z

50 rue Edouard Herriot
70300 SAINT-SAUVEUR

France

Tel : 06 87 05 27 80

Email : contact@fabienne-bresson.fr

Site : fabienne-bresson.fr

Hébergement:

O2switch,

Chemin des Pardiaux,

63000 Clermont-Ferrand

Via le Fablab des 3 lapins

2 rue Lacépède

70300 Luxeuil-les-Bains

Support technique : sysadmin

Email : sysadmin@fablab3lapins.org

Propriété intellectuelle:

Les illustrations, dessins, textes, images animées ou fixes, vidéos, graphismes et tout autre élément constituant le site web sont la propriété exclusive de Fabienne BRESSON.
 Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Fabienne BRESSON, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 Dans tous les cas, la représentation ainsi que la reproduction autorisée des informations contenues dans ce Site devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates.

Droit applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Tout litige qui pourrait naître de l’interprétation des présentes dispositions ou des relations contractuelles liant l’Utilisateur et l’Éditeur relèvera de la compétence des juridictions françaises.